Diagnostic socio-institutionnel des systèmes d'irrigation oasiens de la vallée du Draa - Maroc

ORGANISATIONS SOCIO-INSTITUTIONNELLES, SYSTÈMES DE GESTION DES IRRIGATIONS ET ATTITUDES DES PRINCIPAUX ACTEURS DE L'OFFICE REGIONAL DE MISE EN VALEUR DE OUARZATE - OASIS ET VALLEE DU DRAÂ

Christian Potin Consultant, 1995

Annexe tirée à part des rapports «d' Etudes d'amélioration des systèmes d'irrigation et de drainage des ORMVA du Drâa et du Tafilalet" produits dans le cadre du contrat d'ingénierie passé entre le bureau SOGREAH et les ORMVA du Drâa etdu Tafilalt dans le contexte du finacement et du Programme d'Amélioration de la Grande Irrigation II (PAGI II) de la banque Mondiale.

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SOMMAIRE

DIAGNOSTIC SUR LES MORPHOLOGIES SOCIO-ANTHROPOLOGIQUES ET LES ORGANISATIONS INSTITUTIONNELLES ET INFORMELLES POUR LA GESTION DES EAUX D'IRRIGATION

1. BREF CADRAGE HISTORIQUE SUR LA MISE EN PLACE DES PEUPLEMENTS ET LA STRUCTURATION ÉVOLUTIVE DES MODÉLES DE SOCIÉTÉS HYDRAULIQUES ACTUELLES

1.1. Bref cadrage des principales étapes de l'histoire des peuplements

1.2. Les catégories et les organisations sociales traditionnelles

2. DÉCOUPAGE TECHNICO-ADMINISTRATIF DE LA ZONE D'ÉTUDE

2.1. Le découpage administratif actuel, son évolution récente et ses caractéristiques

2.1.1. Bref rappel du système national d'administration territoriale et d'encadrement local des populations.

2.1.2. Quelques remarques spécifiques sur l'organisation administrative de la zone d'étude.

2.2. L'organisation générale et territoriale de l'ormvao

3. RAPPEL SYNTHÉTIQUE DES DIFFÉRENTES RÉFÉRENCES JURIDlQUES ACTUELLES EN MATIÈRE DE DROIT DES EAUX D'IRRIGATION AU MAROC

3.1. Bref historique sur la formation du droit de l'eau au Maroc avant l'Indépendance

3.1.1. Le droit coutumier pré-colonial

3.1.2. Les apports du droit musulman

3.1.3. La domanialisation des eaux et les ASAP du protectorat

3.2. Bref rappel de la politique hydro-agricole et de ses dispositions juridiques majeures

3.2.1. La priorité de la grande hydraulique et les ORMVA

3.2.2. Bref rappel des dispositions du Code des Investissements Agricoles en matière de grande irrigation (grande hydraulique)

3.2.3. Le Dahir de 1990 relatif aux Associations d'usagers des eaux agricoles (AUEA)

3.2.4. Le nouveau projet de Code des Eaux

3.3. En guise de conclusion

4. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES STRUCTURES ET MORPHOLOGIES DE LA ZONE D'ÉTUDE

4.1. Repères démographiques

4.1.1. Estimation de la population 94 et de son évolution 

4.1.2. Densité de population

4.2. L'habitat et son évolution

4.3. Essai de cadrage resume de la situation et de l'evolution actuelle des structures socio- anthropologiques, organisations et institutions traditionnelles et référents identitaires culturels et economiques des six palmeraies de la zone d'etude.

4.3.1. Préambule.

4.3.2. Les structures sociales élémentaires: ménages ou foyers et patrilignages

4.3.3. La communauté villageoise d'habitat et ses territoires: du ksar au douar

4.3.4. Les communautés hydrauliques et organisations traditionnelles de gestion des eaux d'irrigation

4.3.5. Les morphologies tribalo-lignagères

4.3.6. Les autres institutions, catégories et statuts sociaux traditionnels et les nouvelles références culturelles de la modernité

4.4. En guise de conclusion

5. ETUDE SYNTHÉTIQUE DES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES SYSTÉMES ET ORGANISATIONS DE GESTION DES EAUX D'IRRIGATION

5.1. Préambule.

5.2. Les références des droits d'eau et leurs limites: évolutions, diversité, mouvance dans le temps et dans l'espace des droits d'eau dans la zone d'étude.

5.2.1. Rappel synthétique des systèmes d'irrigation et de droit d'eau liés avant la construction du barrage MANSOUR EDDAHBI et la création de l'ORMVAO

5.2.2. La question de la variabilité et de l'imprécision des références socio-juridiques de la situation actuelle des droits d'eau selon la nature des eaux d'irrigation et leur système socio-institutionnel de mobilisation et de gestion

5.3. Diagnostic sur les organisations et systèmes actuels de gestion des eaux d'irrigation à l'intérieur des palmeraies

5.3.1. Évolution comparée des trois grands systèmes de distribution par rapport aux "statut " des seguias traditionnelles

5.3.2. Evaluation synthétique en termes d'analyse avantages/inconvenients des sytemes d'irrigation dans les six palmeraies du moyen draa

5.4. La question de la formalisation institutionnelle des organisations "traditionnelles" des frrigants et de leur représentation à différents niveaux du périmètre du moyen draa.

5.4.1. Qu'est-ce qu'une association informelle ?

5.4.2. L'obsolescence des associations type dahir 58

5.4.3. Les A. U. E. A.

6. PREMIÈRE APPROCHE EMPIRIQUE DES ATTITUDES ET LOGIQUES DES PRINCIPAUX ACTEURS IMPLIQUES VIS A VIS DES POTENTIALITÉS DE CHANGEMENT POUR L'AMÉLIORATION DES SYSTÈMES D'IRRIGATION

6 1. Préambule: les réunions avec les représentants des communautés d'irrigants en présence de l'autorité locale, des èlus communaux et des agents de l'ormvao : le dit et le non dit

6.2. Le cas particulier de la sous-palmeraie de mezguita amont

6.3. Problèmes "techniques objectifs" exprimés et travaux demandés par les représentants des communautés d'irrigants

6.4. Essai de perception grossiere des attitudes et des attentes des représentants des communautes d!irrigants vis a vis de l'ormvao et de son systeme d'intervention en matiere d'irrigation oasienne et de leur potentialites de changement social participatif

6.4.1. Avertissement

6.4.2. Bilan récapitulatif de la participation quantitative aux enquêtes-réunions communales organisées dans le cadre de la première phase de l'etude

6.4.3. Bilan synthétique des éléments partiels perçus par palmeraie, commune rurale et séguiaet communauté d'irrigants

6.5. L'ormvao : éléments sur ses problèmes d'interfaces et ses systèmes de communication et de gestion

6.6. L'institution communale et ses élus: théorie et pratiques d'attitudes et de comportements de ses actions

6.7. Le poids de l'autorité locale

6.8. En guise de conclusion

7 CONCLUSION GENERALE : DIAGNOSTIC SYNTHÉTIQUE

8. ESQUISSE DE PROPOSITIONS DE PREMIERES PRIORITES D'ACTION APPARAISSANT A PRIORI URGENTES A ENTREPRENDRE A COURT TERME

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Raport de synthèse du diagnostic de la situation actuelle des Systèmes de Gestion des Réseaux d'Irrigation et de Drainage (SGRID) de l'ORMVAO - 1996

Dominique Combe Ingénieur du Génie Rural SOGREAH et Christian Potin Consultant expert agro-économiste et socio-institutiopnnaliste

https://www.dropbox.com/s/k3dpe3elzhhnp56/Synth%C3%A8se_diagnostic_SGRID_ORMVAO.pdf?dl=0